Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA CHAPELLE
FILATURE ET TEINTURERIE DE LOOS, société anonyme, 1, rue de Londres, LOOS (Nord).

Numéro de dépôt :
1208693
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1992
A LA CHAPELLE de FILATURE ET TEINTURERIE DE LOOS

Présentation de la marque A LA CHAPELLE

Déposée le 8 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) FILATURE ET TEINTURERIE DE LOOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILATURE ET TEINTURERIE DE LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque A LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CHAPELLE est expirée depuis le 8 juillet 1992.

FILATURE ET TEINTURERIE DE LOOS a également déposé les autres marques suivantes : AUX CISEAUX , (Marque figurative) , LOUIS D'OR , A LA CHARRUE , COPOL


FILATURE ET TEINTURERIE DE LOOS, société anonyme, 1, rue de Londres, LOOS (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Fils de laine, poil, soie, chanvre, lin, jute, rayonne et autres fibres, coton et toutes autres matières combinées ou non avec d'autres produits.